Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSOU DAVID
Numéro de dépôt :
1613677
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2000
Présentation de la marque CASSOU DAVID
Déposée le 7 mai 1990 par Cassou David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSOU DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASSOU DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOU DAVID est expirée depuis le 7 mai 2000.
Cassou David a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07